Site de l’Union des Maires de l’Essonne

Adaptation de la posture VIGIPIRATE printemps 2017

Du mardi 21 mars 2017 au 30 juin 2017

J -1 AG UME 2017

jeudi 29 juin 2017

J -2 Convocation des conseils municipaux pour désigner les délégués et suppléants

vendredi 30 juin 2017

J -3 Accessibilité ERP et IOP

samedi 1er juillet 2017

Parrainages à l’élection présidentielle : Mode d’emploi pour les maires

Charte de mobilisation et de coordination dans le cadre de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales

Délégation du conseil municipal au maire

Indemnités de fonction : Attention possible délibération à prendre

Prescription en matière pénale : Modification des règles

Dispositions relatives au statut des gens du voyage

Empreintes digitales des demandeurs de Cartes Nationales d’Identité (CNI) : Modification des conditions de recueil et de conservation

Compensation des transferts de compétences : Nouvelle note d’information

Planification locale : Une instruction incite à la priorisation des PLUI et la généralisation des SCOT

Aménagement commercial : Nouvelle instruction relative à l’autorisation commerciale

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Répartition de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) : opérations prioritaires

La note d’information n°ARCB1702534N du 26 janvier 2017 est relative aux opérations prioritaires pour la répartition de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) en 2017.
La DETR vise à subventionner les opérations d’investissement ainsi que les projets dans le domaine économique, social, environnemental et touristique, ou favorisant le développement ou le maintien des services publics en milieu rural.

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