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Semaines 15 et 16

La brève de la commission territoriale Seine-aval du 22 mars
- La COMITER Seine-aval s’est réunie à Rouen sous la présidence de Monsieur DEJEAN DE LA BATIE avec un ordre du jour consacré à la consultation technique sur l’état des lieux 2019 et aux présentations de la stratégie de contractualisation et de la politique de communication de la direction territoriale et maritime Seine-aval.
- Découvrez la brève en pièce jointe

Inauguration du Pôle eau & biodiversité à Chalons en Champagne

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- Vendredi 26 avril 2019. Chalons-en-Champagne
- Au terme d’un an de travaux, le site de l’agence de l’eau est complètement rénové et accueille ainsi les services marnais de l’Agence française de la biodiversité et de l’Office national de la chasse et de la faune sauvage. « La proximité des équipes produira assurément de belles coopérations entre les structures intervenant dans le domaine de l’eau et de la biodiversité » a rappelé Patricia Blanc, directrice générale de l’agence de l’eau lors de l’inauguration.
- Une inauguration en présence de nombreuses personnalités dont Lise Magnier - députée de la Marne , Benoist Apparu - maire de Châlons-en-Champagne, Christian Bruyen - Président du Conseil Départemental, Jean Notat - Conseiller Régional, Denis Conus - Préfet de la Marne, Bruno Bourg-Broc - Président de la Communauté d’agglomération, et Béatrice Moreau – Présidente de la Chambre d’agriculture de la Marne. Les établissements publics de l’Etat en charge de l’eau et de la biodiversité et leurs partenaires associatifs confortent ainsi leur implantation à Châlons-en-Champagne.

Lire le communiqué de presse

A la découverte du site atelier de l’Orge : journée de terrain organisée par le PIREN Seine et le syndicat du bassin de l’Orge consacrée à plusieurs thématiques emblématiques du territoire

- Le PIREN-Seine a le plaisir de vous inviter à sa première journée spéciale "anniversaire des 30 ans du programme" consacrée à la découverte (ou redécouverte) du site atelier de l’Orge.
- Organisée en partenariat avec le syndicat du bassin de l’Orge, cette journée sera consacrée à plusieurs thématiques emblématiques du programme : antibiorésistance, matière organique et contaminants, impact de l’urbain, hydro et géomorphologie, et restauration écologique.
- Celle-ci aura lieu le mercredi 29 mai 2019. Le programme de la journée est détaillé ICI.
- Cet atelier de terrain est ouvert à tous les partenaires du programme, mais pour des raisons logistiques, le nombre de places est limité.
- Pour pouvoir participer, l’inscription est obligatoire via le formulaire suivant
- N’hésitez pas à contacter directement M. Alexandre Deloménie (alexandre.delomenie@arceau-idf.fr) pour toute information complémentaire concernant cette journée.
- D’autres journées seront programmés dans le courant du mois de juin, leurs dates vous seront transmises ultérieurement.

Les journées « Plastiques et Environnement » de l’Ecole des PontsParisTech du 27 au 28 juin 2019 : transmettre les dernières connaissances et échanger entre scientifiques, opérationnels et acteurs de l’eau et de l’environnement.

- Les déchets plastiques sont de plus en plus présents dans notre environnement naturel, et identifiés par les citoyens comme une pollution majeure. Ils constituent une nuisance visuelle mais surtout une menace pour les écosystèmes.
- Les pouvoirs publics, les collectivités territoriales s’investissent de plus en plus dans la gestion des déchets plastiques, ainsi que dans l’information et la sensibilisation du grand public afin d’éviter qu’ils ne rejoignent les milieux naturels.
- De nombreuses associations et ONG sont aujourd’hui également impliquées dans la lutte contre la pollution plastique, tout comme les industriels qu’il s’agisse du traitement de l’eau, du secteur de l’agro-alimentaire, du monde du textile, etc.
- Toutefois, nombre de ces acteurs n’ont qu’une connaissance partielle de la question des « plastiques dans l’environnement » et de son volet scientifique.
- Ces journées seront l’occasion de transmettre les dernières informations relatives à l’état des connaissances sur ces sujets et d’échanger entre scientifiques, opérationnels et acteurs de l’eau et de l’environnement, autour de tables rondes sur des questions liées à la gestion des débris plastiques.
- Ces journées sont gratuites. Inscrivez-vous ! (places limitées)

Programme « Eau & Climat » 2019-2024 : découvrez la plaquette sur les redevances

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- Cette plaquette synthétise le fonctionnement des redevances du programme « Eau & Climat », présente leurs zonages et les principaux taux et mode de calcul.
- La plaquette est feuilletable et téléchargeable ici
- Visitez la page sur le programme


Rapport annuel des maires sur le prix et la qualité du service public d’eau 2019

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- L’agence de l’eau Seine-Normandie vient d’établir cette note 2019 sur la base de son activité 2018. L’article L.2224-5 du code général des collectivités territoriales, modifié par la loi n°2016-1087 du 8 août 2016 - art.31, impose au maire ou au président de l’établissement public de coopération intercommunale l’obligation de présenter à son assemblée délibérante un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau potable destiné notamment à l’information des usagers. Ce rapport est présenté au plus tard dans les neuf mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné. Le maire ou le président de l’établissement public de coopération intercommunale y joint la note établie chaque année par l’agence de l’eau sur les redevances figurant sur la facture d’eau des abonnés et sur la réalisation de son programme pluriannuel d’intervention.

- La lettre du maire sera diffusée dans les jours prochains aux 8142 communes du bassin par mail ou par courrier postal.
- Télécharger le document
- Découvrez la page internet dédiée

Mise en œuvre de la stratégie d’adaptation au changement climatique

- 8 mai 2019 – Découvrez le témoignage sur le Plan Climat Ville de Paris : Quelles actions pour l’enjeu Eau ?
- Depuis plusieurs années, la Ville de Paris mène une politique écologique ambitieuse pour faire face aux évolutions climatiques en s’appuyant sur des plans climat pluriannuels. Dans le nouveau Plan Climat de Paris, adopté en 2018, la ressource en eau est un enjeu urbain majeur. Son objectif : réguler les excédents et les pénuries d’eau. Décryptage.
- La Ville de Paris décline actuellement et concrètement les objectifs de son nouveau Plan Climat intitulé Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET), adopté en 2018 et fort de 500 mesures dont 70 relèvent d’actions concrètes de la Ville et 40 du plaidoyer, pour inciter l’Etat et les pouvoirs publics à prendre les mesures nécessaires. Les actions restantes résultent de partenariats entre la Ville et les parties prenantes parisiennes (citoyens, acteurs économiques et institutionnels). Objectif affiché : faire de Paris une ville neutre en carbone et entièrement convertie aux énergies renouvelables en 2050.
- Lire la suite de l’article avec ITW de Célia BLAUEL, maire adjointe à la ville de paris (et membre de notre comité de bassin)
- Retrouvez les 16 témoignages

Les 1ers Récid’Eau de l’Armançon : la voie à d’autres initiatives en territoire

- Déclinaison territoriale des « Récid’eau » créés en 2002 par l’agence de l’eau Seine-Normandie, les 1ers Récid’Eau de l’Armançon ont eu lieu les 2, 3 et 4 mai derniers au MuséoParc Alésia en Côte d’Or (21). Portés par le Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Armançon, ces trois jours autour de l’eau, de la biodiversité et du changement climatique ont fédéré, sous le parrainage de Bruno David, président du Muséum National d’Histoire Naturelle, différents acteurs du territoire dont le département de la Côte d’Or, la région Bourgogne-Franche-Comté, VNF. Les deux premières journées de sensibilisation étaient dédiées aux scolaires et ont accueilli 1100 élèves de l’Yonne et de la Côte d’Or, la troisième journée, ouverte au grand public, a attiré 400 visiteurs. Au programme : spectacle, cycle de conférences, espace exposants, ateliers découvertes, concours photos.

- L’inauguration de la manifestation a réuni de nombreuses personnalités emmenées par François Sauvadet, président du comité de bassin et du conseil départemental de la Côte d’Or et Patricia Blanc, directrice générale de l’agence de l’eau qui a lancé un appel auprès des porteurs de projets potentiels afin que cet évènement continue à vivre dans les territoires du bassin avec le soutien financier de l’agence. « Le Syndicat du bassin de l’Armançon a ouvert la voie en organisant Récid’Eau au plus près des citoyens. Nous espérons que ce bel exemple de sensibilisation donnera vie à d’autres initiatives. »
- Voir le reportage de France 3 Bourgogne-Franche-Comté

Le Gouvernement annonce la généralisation des projets de territoire pour la gestion de l’eau

- François de Rugy, ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire, Didier Guillaume, ministre de l’Agriculture et de l’Alimentation, et Emmanuelle Wargon, secrétaire d’Etat auprès du ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire ont signé mardi 7 mai, une instruction du Gouvernement aux préfets pour donner un nouvel élan à une gestion partagée de la ressource en eau face aux enjeux du changement climatique au travers de la mise en place de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE). Cette instruction a été élaborée en concertation avec les parties prenantes dans le cadre de la seconde séquence des Assises de l’eau.

- L’instruction du Gouvernement demande aux préfets de se mobiliser à chaque étape de la démarche pour faciliter l’émergence et l’aboutissement des PTGE. Le centre de ressources de l’Agence française pour la biodiversité capitalise les outils existants et, au fur et à mesure de leur élaboration, les outils complémentaires, pour accompagner les porteurs de projets et éclairer les décisions par des approches de robustesse économique et d’analyse des impacts environnementaux.

- La démarche et les actions des PTGE mobiliseront plusieurs sources de financement : les usagers, les collectivités territoriales, les financeurs privés, les fonds européens, les Agences de l’eau. Dans le cadre de l’instruction du Gouvernement, les conditions de financements des Agences de l’eau pour les PTGE sont rénovées. Pour les projets exclusivement dédiés à l’irrigation agricole, la part finançable par les Agences de l’eau sera la partie de l’ouvrage correspondant au volume de substitution. Les Agences de l’eau pourront éventuellement financer au-delà de la seule substitution les ouvrages multi-usages (eau potable, usages industriels, soutien d’étiage, irrigation), dans les conditions fixées par les PTGE, selon des priorités des comités de bassins dans lesquels les différents usagers sont représentés.

- Compte tenu des fortes disparités territoriales, les bassins définiront les méthodes de calcul de la substitution sur la base d’analyses rétrospectives s’appuyant sur les 5 à 10 dernières années et des démarches prospectives visant à intégrer les conséquences des dérèglements climatiques sur la disponibilité de la ressource en eau.

- Découvrez l’annonce du gouvernement

Lancement de l’initiative « Territoires engagés pour la nature »

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- Face à l’accélération de l’érosion de la biodiversité, seule une mobilisation collective au niveau international et national peut permettre d’inverser la tendance. C’est pourquoi le ministère de la Transition écologique et solidaire et Régions de France, avec la contribution de l’Agence française pour la biodiversité et les Agences de l’eau, lancent l’initiative « Territoires engagés pour la nature ». A travers cette action du Plan biodiversité, il s’agit de fédérer l’ensemble des acteurs d’un territoire autour de la protection de la biodiversité.

- L’initiative « Territoires engagés pour la nature » a pour objectif de mobiliser les collectivités pour la protection de la biodiversité.

- Ouverte à toutes les collectivités qui souhaitent faire de la biodiversité une des priorités de leurs politiques publiques, elle vise à accompagner des projets de territoire en faveur de la biodiversité, portés par des collectivités territoriales.

- Les collectivités intéressées peuvent s’engager via la plateforme en ligne
- ou [directement sur : https://biodiversitetousvivants.fr/]

- Découvrez le communiqué de presse, ICI

- L’agence de l’eau Seine-Normandie pourra financer les projets concernés dans le cadre du programme « Eau et Climat ».

« Innovation & changements de pratiques - Lutte contre les micropolluants dans les eaux urbaines » : dernière ligne droite pour le dispositif

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- En 2013, 13 lauréats étaient sélectionnés dans le cadre de ce dispositif national d’appel à projets de recherche opérationnelle, lancé conjointement par les agences de l’eau, l’AFB et le ministère de la Transition écologique et solidaire. L’objectif était d’inciter et aider des collectivités locales à s’engager avec leurs partenaires locaux publics et privés pour mieux connaître, gérer et réduire l’impact des micropolluants sur les milieux et ressources de leur territoire, à faire émerger des solutions et des comportements innovants.

- Ces 13 projets, répartis sur plusieurs bassins métropolitains et d’outre-mer, ont travaillé sur 4 grandes thématiques : lutte contre les résidus de médicaments et cosmétiques d’origine domestique, lutte contre les résidus des rejets hospitaliers, gestion intégrée des micropolluants dans les réseaux collectifs d’assainissement et gestion de la pollution drainée par temps de pluie.

- 2019, dernière année du dispositif, est ponctuée par la restitution de plusieurs projets et la présentation de nombreux résultats de recherche.

- En savoir plus sur la vie du dispositif

Prochaines dates à retenir :
- 20 mai 2019 à Marne-La-Vallée : « Micropolluants et eau en ville : vers des solutions efficaces ? »

  • Les 3 projets relatifs à la gestion de la pollution drainée par temps de pluie, Matriochkas, Micromegas et Roulepur (situé en Ile-de-France) restitueront conjointement leurs résultats.
  • Inscriptions gratuites et obligatoires

- 25 juin 2019 à Bordeaux : restitution du projet Regard (« Réduction et gestion des micropolluants sur la métropole bordelaise »)

- 26 juin 2019 à Arcachon : restitution du projet Rempar (« Réseau de suivi et d’expertise des micropolluants du bassin d’Arcachon »)

Le calendrier des prochaines réunions d’instances
- Groupe de travail eau et agriculture le 17 mai (Nanterre)
- Groupe de travail eau durable et solidaire le 20 mai (Nanterre)
- Bureau du comité de bassin le 22 mai (Nanterre)
- Commission permanente des programmes et de la prospective le 23 mai (Nanterre)
- Commission territoriale des Bocages normands et Seine aval le 12 juin (Rouen)
- Forum des acteurs de l’eau des vallées de Marne le 12 juin (Châlons-en-Champagne)
- Comité de bassin Seine-Normandie (Paris)
- Conseil scientifique le 25 juin (Nanterre)
- Commission territoriale et forum des acteurs de l’eau Seine amont le 25 juin (Troyes)
- Forum des acteurs de l’eau Bocages normands et Seine aval le 25 juin (Caen)
- Groupe de travail état des lieux le 26 juin (Nanterre)

- Télécharger le planning des réunions en 2019 régulièrement mis à jour.

Union des Maires de L’Essonne : 9 boulevard des Coquibus - 91030 Evry Cedex - tel : 01 69 91 18 93 - fax : 01 69 91 45 87
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